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PROVENÇAL Denis

1300, rue Notre-Dame, C.P. 1150
Berthierville (Québec)  J0K 1A0
450-836-6213 (Bureau)514 951-5506 (Cellulaire)
450-836-7712 (Télécopieur bureau)
Disponibilité de l’arbitre selon le type d’arbitrage (autre que grief)
Arbitrage accéléré
Arbitrage de différend
Arbitrage de première convention
Service disponible en visioconférence
Études
Licence en droit, Université d'Ottawa, 1976 Membre du Barreau du Québec depuis 1977
Expérience pertinente
Agit à titre d'arbitre de grief depuis 2004 Pratique privée du droit en société avec spécialisation en droit du travail de 1977 à 2004 Inscrit sur la liste des arbitres du secteur de l'Industrie de la construction Inscrit sur la Liste des arbitres de différends entre une municipalité ou une régie intermunicipale et une association de salariés de policiers ou de pompiers aux fins de l'article 99 du Code du travail jusqu'au 8 juillet 2013
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Nombre approximatif de décisions rendues en carrière: 392
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Décisions motivées au cours de la dernière année:  15
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Délai moyen d’arbitrage au cours de la dernière année:  61 jour(s)
Tarifs de rémunération
Taux horaire: 300 $
Rémunération minimale par journée ou partie de la journée:
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4  heure(s) au taux horaire déclaré si une demi-journée prévue
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7  heure(s) au taux horaire déclaré si une journée prévue
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4 heure(s) au taux horaire déclaré (soir)
Frais inhérents à l'arbitrage:450$ dans tous les dossiers
Indemnité en cas de désistement, règlement total ou remise avant la date de l'audience:
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Les frais inhérents uniquement si plus de 90 jours avant la date de l'audience
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1 heure au taux déclaré plus les frais inhérents de 61 à 90 jours avant la date de l'audience
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2 heures au taux déclaré plus les frais inhérents de 31 à 60 jours avant la date de l'audience
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4 heures au taux déclaré plus les frais inhérents de 11 à 30 jours avant la date de l'audience
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6 heures au taux déclaré plus les frais inhérents de 1 à 10 jours avant la date de l'audience
Allocation et autres frais
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Allocation de déplacement: 150 $/heure si déplacement à l’extérieur d’un rayon de 50 km du bureau, en sus des heures d’audience prévue. Aucune allocation si à Québec et dans un rayon de 60 km du centre-ville (Hôtel de ville)
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Frais de repas et d'hébergement: Repas : frais réels. Hébergement : frais réels, mais aucun frais si dans la région immédiate de Québec
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Frais de transport: 
 0,70 $/km
, si déplacement en voiture à l’extérieur d’un rayon de 50 km du bureau et frais réels si déplacement par un autre moyen de transport
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