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Duranleau Michel J.

Disponibilité de l’arbitre selon le type d’arbitrage (autre que grief)
Arbitrage accéléré
Arbitrage de différend
Arbitrage de première convention
Évaluation d’emploi
Médiation
Peut tenir une audition en anglais
Service disponible en visioconférence
Adjoint(e)

Nancy Laroche

(450) 241-1219
nancy.laroche@verbascripta.com
Études
- Baccalauréat spécialisé en relations industrielles, Université de Montréal. - Licence en droit, Université de Montréal. - Membre du Barreau du Québec. (1982)
Expérience pertinente
- Agit à titre d'arbitre de grief et de différend, à temps plein, depuis décembre 2020. - Pratique spécialisée en droit du travail et de l'emploi, en droit de la santé et de la sécurité du travail, en arbitrage de griefs et en négociation de convention collective. (1982-2020)
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Nombre approximatif de décisions rendues en carrière: 30
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Décisions motivées au cours de la dernière année:  15
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Délai moyen d’arbitrage au cours de la dernière année:  65 jour(s)
Tarifs de rémunération
Taux horaire: 290 $
Rémunération minimale par journée ou partie de la journée:
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4  heure(s) au taux horaire déclaré si une demi-journée prévue
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7  heure(s) au taux horaire déclaré si une journée prévue
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4 heure(s) au taux horaire déclaré (soir)
Frais inhérents à l'arbitrage:435 $ dans tous les dossiers
Indemnité en cas de désistement, règlement total ou remise avant la date de l'audience:
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Les frais inhérents uniquement si plus de 90 jours avant la date de l'audience
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1 heure au taux déclaré plus les frais inhérents de 61 à 90 jours avant la date de l'audience
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2 heures au taux déclaré plus les frais inhérents de 31 à 60 jours avant la date de l'audience
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4 heures au taux déclaré plus les frais inhérents de 11 à 30 jours avant la date de l'audience
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6 heures au taux déclaré plus les frais inhérents de 1 à 10 jours avant la date de l'audience
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7 heures au taux horaire déclaré plus les frais inhérents le jour même de l'audience
Allocation et autres frais
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Allocation de déplacement: 145 $ / heure si déplacement à l'extérieur d'un rayon de 50 km du bureau, temps réel. 
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Frais de repas et d'hébergement: Frais réels
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Frais de transport: 
 0.80 $/km
Frais réels, si autre moyen de transport
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